Marque enregistrée - Marque en vigueur

DET 5
SODEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4364096
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
DET 5 de SODEL

Présentation de la marque DET 5

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DET 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEL domicilié(e) Zone Industrielle - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 150 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque DET 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DET 5 arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.

SODEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMERA -STOP , Zephir , OPERATION SECURITE VACANCES O.S.V. , DISCOMASTER , NAPOL , ALKAFRESH , AMD , AlkaClean LDI , AlkaRinse LDI , LOTO CODE LE LOTO CODE DE LA ROUTE LE LOTO CODE PLAISANCE LE LOTO CODE POSTAL


SODEL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 627150105


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Savons ; savons désinfectants ; détergents ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits désinfectants et de nettoyage à usage hygiénique, médical, chirurgical et vétérinaire ; antiseptiques ; désinfectants ; détergents à usage médical ; préparations enzymatiques à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire ; produits désinfectants et stérilisants pour les surfaces et le sol ; produits désinfectants et stérilisants pour les matériaux et les instruments à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; biocides ; virucides ; germicides ; herbicides.